Sorties scolaires
Cadre général
Circulaire ministérielle du 13/06/2023 N°MENE2310475C/MENJ-DGESCO C2-3 relative à l’organisation des sorties et voyages scolaires dans les écoles.
Bulletin officiel de l’éducation nationale, de la jeunesse et des sports n° 26 du 29/06/2023.
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Nouvelle circulaire « Sortie scolaire AVEC nuitées » du 21 août 2023 du Directeur académique du Bas-Rhin. |
| Nouvelle circulaire « Sortie scolaire SANS nuitées » du 20 octobre 2023 du Directeur académique du Bas-Rhin. |
Cette page a pour objectif de clarifier les questions éventuelles concernant la nouvelle circulaire concernant les voyages et sorties scolaires des écoles maternelles et élémentaires.
- Il convient de distinguer 2 circulaires :
==> celle qui concerne les sorties scolaires sans nuitées avec l’ Annexe 1
Annexe 1 – demande d’autorisation d’une sortie scolaire sans nuitée
==> celle qui concerne les voyages scolaires comprenant les ANNEXES 1 à 5
- Dans l’Annexe 1 concernant les sorties scolaires qui peuvent être obligatoires (gratuites) ou facultatives (une participation financière peut être demandée aux parents), les documents liés au transport et au budget ont été intégrés, pour éviter aux directeurs ou aux PE de compléter 2 ou 3 documents différents. S’il n’y a pas lieu de mentionner le budget et/ou le transport (sorties régulières type salle de sport), ces champs resteront donc vides.
Concernant les cartes d’identité (sortie facultative à l’étranger), la photocopie de la Carte Nationale d’Identité du responsable légal ayant signé l’Autorisation de Sortie du Territoire est obligatoire (en cas de contrôle à la frontière) mais ces papiers ne sont pas à joindre au dossier. Ces documents sont à conserver par l’enseignant de la classe, tout comme la liste des élèves mentionnant les numéros de téléphone des responsables légaux ou de la personne à joindre en cas d’urgence.
- Pour les voyages scolaires, les photocopies des CNI des personnes ou personnels non éducation nationale qui accompagnent permettront de simplifier la vérification du FIJAIS par les conseillers pédagogiques.
- Il conviendra d’utiliser les documents liés aux circulaires que vous retrouverez sur le site de l’IEN.
Un document allégé concernant l’Annexe 1 des sorties vous est également proposé et sera mis en ligne sur le site de l’IEN. Merci aux directeurs pour leurs initiatives quant aux propositions d’allègement de l’Annexe 1.
Annexe-1-demande-dautorisation-dune-sortie-scolaire-sans-nuitee-RV1
L’équipe de circonscription reste à votre écoute pour toutes questions éventuelles.